Date de la dernière révision : 16 octobre 2021

INFORMATIONS GÉNÉRALES

1.1 PRODUITS ALLTRAILS

Les présentes Conditions générales (les « CG ») contiennent les conditions générales selon lesquelles nous fournissons le contenu, les produits ou les services répertoriés sur www.AllTrails.com/fr (le « Site Web »), à travers nos applications (individuellement une « App » et collectivement les « Apps ») ou par le biais d'autres méthodes de livraison (le Site Internet et son contenu, les produits, les services et les Applications, chacun pouvant être mis à jour de temps à autre à la seule discrétion d'AllTrails, sont collectivement désignés ici comme le « Produit » ou « Produits ». Votre utilisation de certains Produits peut être soumise à des conditions supplémentaires(« Conditions Supplémentaires ») et ces Conditions supplémentaires seront soit énumérées dans les présentes CG, soit vous seront présentées en relation avec les Produits. En cas d'incompatibilité entre les présentes CG et les Conditions supplémentaires, les Conditions supplémentaires prévaudront uniquement dans la mesure de l'incompatibilité. Les Conditions supplémentaires applicables sont intégrées aux présentes Conditions par référence (toutes les Conditions supplémentaires applicables et les présentes CG, collectivement, les « Conditions »). Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'accéder, d'utiliser ou de commander des produits sur le site Web, l'application ou les magasins d'applications tiers (par exemple, l'App Store d'Apple, le Play Store d'Android, Amazon, etc.) Les termes « AllTrails » ou « nous » font référence à AllTrails, LLC. Le terme « Appareil » fait référence à tout appareil utilisé pour accéder aux produits, y compris, mais sans s'y limiter, les ordinateurs, les smartphones et les tablettes. Le terme « vous » fait référence à l'utilisateur des Produits. Lorsque vous commandez des Produits (chaque fois une « Commande »), que vous visitez le Site Internet, que vous téléchargez une Application, ou que vous utilisez ou accédez aux Produits de toute autre manière, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez vous abstenir d'utiliser les Produits.

ALLTRAILS NE FORMULE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À L’EXACTITUDE, L’EXHAUSTIVITÉ OU L’ACCESSIBILITÉ DES INFORMATIONS ET DES DONNÉES FOURNIES PAR LES PRODUITS, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES ITINÉRAIRES OU L’ÉTAT DES ITINÉRAIRES. LES ACTIVITÉS RELATIVES AUX PRODUITS PEUVENT PARFOIS COMPORTER DES RISQUES DE BLESSURES, DE DÉCÈS, DE DOMMAGES MATÉRIELS ET D’AUTRES DANGERS LIÉS À DE TELLES ACTIVITÉS. VOUS COMPRENEZ QU’ALLTRAILS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE BLESSURES, DÉCÈS OU DOMMAGES MATÉRIELS RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS. ALLTRAILS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE MAUVAISE UTILISATION OU DE FAUSSE DÉCLARATION CONCERNANT LES INFORMATIONS ET/OU DONNÉES FOURNIES AU MOYEN DES PRODUITS ; TOUTE CONFIANCE QUE VOUS ACCORDEZ À CES INFORMATIONS ET/OU DONNÉES EST DONC STRICTEMENT À VOS PROPRES RISQUES.

Notre adresse e-mail de contact est [email protected]. Tout échange avec AllTrails, concernant notamment les questions que vous pouvez avoir sur l'utilisation des Produits ou ces Conditions, doit inclure cette adresse e-mail.

Politique de confidentialité. En accédant aux produits ou en les utilisant, vous acceptez la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations personnelles comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

1.2 CLAUSE D'ARBITRAGE ET RENONCIATION AU RECOURS À UNE ACTION COLLECTIVE

VEUILLEZ NOTER QUE CES CONDITIONS CONTIENNENT UNE CONVENTION D'ARBITRAGE. À L'EXCEPTION DE CERTAINS TYPES DE LITIGES MENTIONNÉS DANS LA CONVENTION D'ARBITRAGE, VOUS ET ALLTRAILS CONVENEZ QUE LES LITIGES RELATIFS À CES CONDITIONS OU À VOTRE UTILISATION DES PRODUITS SERONT RÉSOLUS PAR UN MÉCANISME D'ARBITRAGE CONTRAIGNANT OBLIGATOIRE ET QUE VOUS ET ALLTRAILS RENONCEZ À PRENDRE PART À UN RECOURS COLLECTIF EN JUSTICE OU EN ARBITRAGE.

1.3 CONSENTEMENT À LA COMMUNICATION

LA SECTION 3.4 DES PRÉSENTES CONDITIONS CONTIENT VOTRE CONSENTEMENT À RECEVOIR DES COMMUNICATIONS DE NOTRE PART, NOTAMMENT PAR E-MAIL, APPEL TÉLÉPHONIQUE, MESSAGE TEXTE ET NOTIFICATION PUSH.

1.4 CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT

SI VOUS ACHETEZ UN ABONNEMENT (TEL QUE DÉFINI CI-DESSOUS) AUX SERVICES POUR UNE DURÉE (LA « DURÉE INITIALE »), VOTRE ABONNEMENT SERA AUTOMATIQUEMENT RENOUVELÉ POUR DES PÉRIODES SUPPLÉMENTAIRES DE LA MÊME DURÉE QUE LA DURÉE INITIALE, AU TARIF ALORS EN VIGUEUR D'ALLTRAILS POUR CES SERVICES, À MOINS QUE VOUS N'OPTIEZ POUR LE NON-RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE/LE REFUS DE RENOUVELER VOTRE ABONNEMENT CONFORMÉMENT À LA SECTION 3.5(f) CI-DESSOUS.

FONDEMENT DE LA LICENCE

DANS LE CADRE DE VOTRE ACCÈS AUX PRODUITS ET DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS, VOUS CONSENTEZ VOLONTAIREMENT AU TRAITEMENT ET AU STOCKAGE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES AUX ÉTATS-UNIS, Y COMPRIS POUR LES BESOINS DE TRAITEMENT DES PAIEMENTS ET DE SUIVI DES USAGES INDIVIDUELS DES PRODUITS. EN CONSULTANT, ACCÉDANT OU UTILISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LES PRODUITS, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LES ÉTATS-UNIS NE PRÉVOIENT PAS FORCÉMENT LE MÊME NIVEAU DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES QUE VOTRE PAYS DE RÉSIDENCE, ET VOUS CONSENTEZ NÉANMOINS AU TRAITEMENT ET AU STOCKAGE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES AUX ÉTATS-UNIS. NOUS PRENDRONS LES MESURES NÉCESSAIRES POUR NOUS CONFORMER À LA LÉGISLATION EN VIGUEUR CONCERNANT LE TRANSFERT, LE STOCKAGE ET L'UTILISATION DE CERTAINES INFORMATIONS PERSONNELLES.

1.6 MODIFICATIONS DES CONDITIONS

AllTrails se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de mettre à jour les présentes conditions, ou toute autre de nos politiques ou pratiques, à tout moment. Si nous apportons des modifications importantes aux présentes Conditions, nous en informerons les utilisateurs en publiant sur cette page les Conditions modifiées ou mises à jour, et en indiquant la date de la dernière révision de ces Conditions. Nous pouvons également notifier ces modifications par le biais de l'interface utilisateur des produits, d'une notification par courrier électronique ou par tout autre moyen raisonnable. Toute modification ou mise à jour entrera en vigueur immédiatement pour les nouveaux utilisateurs des produits, et au plus tôt (i) trente (30) jours après la publication, ou (ii) dès l'acceptation de ces conditions mises à jour pour les utilisateurs actuels des produits. Si vous continuez à utiliser les produits après que des modifications ont été apportées, vous acceptez de vous conformer aux conditions mises à jour.

LICENCE

2.1 Sous réserve de votre respect permanent des présentes conditions et du paiement de tous les frais applicables, AllTrails vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour diffuser en continu, télécharger et faire un usage personnel non commercial des produits.

2.2 Les produits contiennent ou incorporent du matériel protégé par le droit d'auteur, du matériel exclusif ou toute autre propriété intellectuelle d'AllTrails ou de ses concédants de licence. Tous les droits, titres et propriétés des produits demeurent la propriété d'AllTrails ou de ses concédants de licence, selon le cas. Les droits de téléchargement et d'utilisation des produits vous sont concédés sous licence et ne vous sont pas vendus, et vous n'avez aucun droit sur eux, si ce n'est celui de les utiliser conformément au présent contrat de licence et à nos autres conditions.

2.3 Une quantité limitée de documents (tels que définis ci-dessous) peut être marquée et autorisée par AllTrails pour que les utilisateurs les partagent sur leurs canaux sociaux personnels (Facebook, Twitter, etc.), dans le cadre de votre blog ou de tout autre commentaire, analyse ou d'avis en ligne (« Commentaire de l'utilisateur ») conformément à la fonctionnalité des produits (ces documents, le « Contenu de distribution »). AllTrails vous accorde un droit limité de téléchargement, de reproduction et de distribution du Contenu de distribution sur Internet, uniquement dans le cadre de votre commentaire d'utilisateur. Vous pouvez modifier ce Contenu de Distribution uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour permettre techniquement l'affichage et la distribution de ce Contenu de Distribution (par exemple, un changement de format vidéo ou de taille de fichier), à condition que cette modification n'altère pas matériellement le fond ou la qualité de ce Contenu de Distribution. L'affichage et la distribution du Contenu de distribution peuvent également être soumis à d'autres conditions énoncées dans la description de ce contenu dans les Produits, telles que des restrictions limitées dans le temps sur l'affichage et la distribution du Contenu de distribution. Vous vous engagez à ne pas publier le contenu de distribution avec d'autres contenus qui sont faux, inexacts ou trompeurs ou qui sont, ou qui encouragent une activité ou un comportement illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, pornographique, calomnieux, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux ou répréhensible d'un point de vue racial, ethnique ou autre. Le contenu de distribution peut contenir des traceurs qui nous permettent de recueillir des informations concernant la distribution et la consommation de ce contenu. AllTrails se réserve le droit de cesser de fournir tout contenu de distribution à tout moment, ou de vous demander de cesser d'afficher, ou d'utiliser de toute autre manière, tout contenu de distribution, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, sans responsabilité envers vous ou un tiers.

2.4 Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire de manière équitable et légale et de ne pas nuire à notre réputation ni d'en tirer profit, mais vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part lorsqu'il n'en existe pas. Vous ne devez pas établir de lien à partir d'un site web qui ne vous appartient pas. Les produits ne doivent pas être encadrés sur un autre site Web, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie des produits sans l'autorisation écrite d'AllTrails. Nous nous réservons le droit de retirer cette autorisation immédiatement après vous en avoir informé par écrit. Le site Web à partir duquel vous créez un lien doit respecter à tous égards les normes de contenu énoncées dans notre politique d'utilisation acceptable. Si vous souhaitez faire une utilisation des matériaux (tels que définis ci-dessous) sur ou dans les produits autre que celle décrite ci-dessus, veuillez adresser votre demande à [email protected].

2.5 Vous vous engagez à ne pas et à ne pas aider ou permettre à un tiers de : (a) copier, stocker, reproduire, transmettre, modifier, altérer, faire de l'ingénierie inverse, émuler, décompiler ou désassembler les Produits de quelque manière que ce soit, ou créer des œuvres dérivées des Produits ; (b) utiliser les Produits ou toute partie de ceux-ci pour créer tout outil ou produit logiciel pouvant être utilisé pour créer des applications logicielles de quelque nature que ce soit ; (c) louer, donner en crédit-bail, prêter, mettre à la disposition du public, vendre ou distribuer les produits en tout ou en partie ; (d) altérer les produits ou contourner toute technologie utilisée par AllTrails ou ses concédants pour protéger tout contenu accessible par l'intermédiaire des produits ; (e) contourner toute restriction territoriale appliquée aux produits ; ou (f) utiliser les produits à des fins commerciales sans le consentement écrit exprès d'AllTrails. Sauf disposition expresse des présentes Conditions, vous n'êtes pas autorisé à télécharger, afficher, copier, reproduire, distribuer, modifier, exécuter, transférer, créer des œuvres dérivées, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu, le code, les données ou le matériel des produits. Si vous faites un autre usage des produits, ou du contenu, du code, des données ou des matériaux qu'ils contiennent, à l'exception de ce qui est prévu ci-dessus, vous risquez de violer les lois sur le droit d'auteur et d'autres lois des États-Unis, d'autres pays, ainsi que les lois des États applicables, et vous pouvez être tenu responsable d'un tel usage non autorisé. AllTrails fera valoir ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris, mais sans s'y limiter, en engageant des poursuites pénales.

2.6 Si vous achetez un abonnement, cet abonnement peut inclure le droit de créer et de reproduire un nombre illimité de reproductions sur papier de certains documents (tels que définis ci-dessous) contenus dans les produits pour votre usage personnel, professionnel interne ou intra-institutionnel, sous réserve des exigences en matière de notification des droits de propriété et de crédit énoncées ci-dessous. Tout avis de droits d'auteur d'AllTrails ou d'un tiers doit apparaître de manière lisible sur ou à côté de chaque reproduction. Vous pouvez distribuer des reproductions sur papier conformément à la présente section, à condition que les reproductions soient distribuées gratuitement, d'une manière non commerciale et à des fins non commerciales. Nous vous demandons d'obtenir une licence supplémentaire par écrit d'AllTrails avant de reproduire toute reproduction dans une publication destinée à la vente ou à la revente ou contenant des publicités payantes.

ADHÉSIONS ET ABONNEMENTS

3.1 DEVENIR MEMBRE

1. Vous pouvez vous inscrire gratuitement en tant qu'utilisateur enregistré des Produits (un « Membre »). Pour vous inscrire en tant que membre, vous devez créer un compte (« Compte de membre ») en nous communiquant votre adresse électronique par le biais de la section correspondante du produit et en créant un mot de passe à utiliser avec cette adresse électronique. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte de membre et de votre mot de passe et de la restriction de l'accès à votre appareil.
2. Dans le cadre de votre utilisation des Produits, vous pouvez nous fournir certaines informations personnalisées (ces informations sont dénommées ci-après « Informations sur l'utilisateur »). Vous pouvez activer les Produits ou vous connecter à l'Application via divers fournisseurs de services tiers en ligne, tels que Facebook, Google ou Apple (« Services tiers »). Lorsque vous vous connectez à l'aide de ces Services Tiers ou que vous intégrez directement ces Services Tiers dans les Produits, vous nous permettez de rendre vos expériences en ligne plus riches et plus personnalisées. Pour profiter de cette fonctionnalité et de ces capacités, nous pouvons vous demander de vous authentifier, de vous inscrire ou de vous connecter à des Services Tiers sur les sites Web des tiers fournissant ces Services Tiers. Dans le cadre de cette intégration, les Services tiers nous donneront accès à certaines Informations utilisateur que vous avez fournies à ces Services tiers, et nous utiliserons, stockerons et divulguerons ces Informations utilisateur conformément à notre Politique de confidentialité. Nos politiques de collecte et d'utilisation des informations relatives à la confidentialité de ces informations sont énoncées dans la politique de confidentialité d'AllTrails. Toutefois, n'oubliez pas que la manière dont les services de tiers utilisent, stockent et divulguent vos informations est régie uniquement par les politiques de ces tiers, et AllTrails n'est pas responsable des pratiques de confidentialité ou d'autres actions de tout site ou service de tiers qui peut être activé dans les produits, y compris toute information partagée avec AllTrails par un fournisseur de services de tiers en violation des politiques de ce fournisseur. Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de l'exactitude et du contenu des informations de l'utilisateur, et vous acceptez de les tenir à jour.
3. En passant une Commande par le biais des Produits, en devenant un Membre ou en utilisant les Produits de toute autre manière, vous garantissez que :
   1. Vous avez la capacité légale de conclure des contrats.
   2. Toutes les informations que vous fournissez pour vous inscrire sont exactes et sincères.
   3. Vous veillerez à préserver l'exactitude desdites Informations utilisateur.
   4. Votre utilisation des Produits ne contrevient à aucune loi ou réglementation en vigueur.

3.2 INFORMATION DE L'UTILISATEUR

Il vous incombe de préserver la confidentialité de votre Compte de Membre, de votre mot de passe et des autres Informations utilisateur vous concernant, ainsi que de restreindre l'accès à votre Appareil afin de renforcer la protection de ces informations. Vous êtes responsable de la mise à jour de vos Informations utilisateur. AllTrails ne sera pas responsable de toute perte ou de tout dommage résultant de votre non-respect de la présente Section.

3.3 USE OF ALLTRAILS BY MINORS

Vous devez avoir 18 ans, ou l'âge de la majorité en vigueur dans votre région, territoire ou pays, pour devenir un Membre. Les personnes mineures (qui n'ont pas 18 ans ou l'âge de la majorité en vigueur dans leurs juridictions respectives) peuvent utiliser les Produits uniquement sous la supervision et avec le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal, par le biais du Compte de Membre de cette personne et dans le cadre des présentes Conditions. Les personnes âgées de moins de 13 ans ne peuvent pas accéder aux produits ni les utiliser.

3.4 COMMUNICATIONS FROM ALLTRAILS

Votre qualité de Membre AllTrails vous donne accès à certaines caractéristiques et fonctionnalités des Produits qui ne sont pas accessibles aux non-Membres. En acceptant de devenir Membre, vous consentez à recevoir des e-mails occasionnels concernant des offres spéciales, des campagnes marketing, des sondages et des Produits. Vous pouvez vous désabonner des e-mails de nature commerciale provenant d'AllTrails en suivant les instructions de désabonnement fournies dans ces messages. L'adhésion et les Abonnements (comme définis ci-dessous) à AllTrails n'étant pas transférables, ils ne peuvent être vendus, échangés ou transmis de toute autre manière. En utilisant les Services mobiles (tels que définis ci-dessous), vous acceptez que nous puissions communiquer avec vous concernant AllTrails et d'autres entités par SMS, MMS, message texte ou autres moyens électroniques sur votre Appareil, y compris les notifications push et les appels, et que certaines informations concernant votre utilisation des Services mobiles puissent nous être communiquées. Dans le cas où vous changeriez ou désactiveriez votre numéro de téléphone mobile, vous vous engagez à mettre rapidement à jour vos Informations utilisateur afin que vos messages ne soient pas envoyés à la personne qui reprend votre ancien numéro.

3,5 ABONNEMENTS

1. Le traitement du paiement des Produits sera effectué par l'un des processeurs de paiement tiers d'AllTrails (ces processeurs étant collectivement désignés par « Processeur de paiement »). Votre utilisation du traitement des paiements fourni par le processeur de paiement peut être soumise à des conditions supplémentaires, telles que fournies par le processeur de paiement traitant votre transaction respective et telles que modifiées par ce processeur de paiement de temps à autre (collectivement, le « Contrat du processeur de paiement »). En tant que condition d'utilisation du traitement de paiement du Processeur de paiement, vous devez fournir des informations exactes et complètes en relation avec ce traitement de paiement, et vous nous autorisez à partager ces informations avec le Processeur de paiement et à débiter votre Méthode de paiement de tous les montants qui peuvent devenir dus en vertu du présent Contrat. Toutes les informations bancaires, de carte de crédit ou autres informations de paiement sont envoyées directement au processeur de paiement et stockées chez lui en utilisant ses protocoles de sécurité. AllTrails ne stocke pas vos informations de paiement sur ses systèmes et n'a aucune responsabilité quant à la sûreté ou la sécurité de ces informations. Votre utilisation du traitement des paiements par le prestataire de services de paiement est conditionnée par votre respect du contrat de prestataire de services de paiement et, si le contrat de prestataire de services de paiement est résilié par le prestataire de services de paiement, il se peut que vous ne puissiez pas acheter un abonnement (tel que défini ci-dessous) ou que votre utilisation des produits soit suspendue ou résiliée. Nous pouvons modifier ou ajouter d'autres services de traitement des paiements à tout moment en vous en informant, ce qui peut être soumis à des conditions supplémentaires.
2. Les utilisateurs d'AllTrails peuvent accéder aux Produits de trois manières :
   1. Navigation sur le site Web ou utilisation des applications sans création d'un compte de membre. Nous mettons certaines fonctionnalités et informations à la disposition des utilisateurs sans créer de Compte de membre. Ces utilisateurs sont toujours soumis aux présentes Conditions et à toutes les Conditions supplémentaires applicables.
   2. Compte membre AllTrails gratuit. Certaines informations supplémentaires et de nombreuses fonctionnalités du Produit sont disponibles pour les titulaires de comptes de membre gratuits. Tous les membres sont soumis aux présentes conditions et à toute condition supplémentaire applicable.
   3. Abonnement payant à AllTrails Pro. Nous proposons un programme d'abonnement payant, qui vous donne accès à certains Produits premium dont l'accès et l'utilisation sont achetés sur une base limitée dans le temps (chacun, un « Abonnement »).
   Vous pouvez acheter un Abonnement par le biais du site Web ou dans les Apps conformément à la fonctionnalité de ces Produits. Si vous achetez un abonnement par le biais du site Web, nous vous offrons une garantie de remboursement de 30 jours. Si vous n'êtes pas satisfait du service AllTrails Pro, envoyez un e-mail à [email protected] dans les 30 jours suivant votre Commande initiale et fournissez tous les détails demandés relatifs à votre Commande et nous ferons en sorte que notre Processeur de paiement initie un remboursement de votre paiement sur la carte de crédit ou autre méthode de paiement approuvée (« Méthode de paiement ») avec laquelle vous avez passé la Commande. VEUILLEZ NOTER QUE TOUS LES ABONNEMENTS ACHETÉS PAR LE BIAIS DE L'APPLE APP STORE, GOOGLE PLAY STORE, OU AUTREMENT PAR LE BIAIS DE LA FONCTIONNALITÉ DE NOS APPLICATIONS (CHACUN, UN « CANAL DE DISTRIBUTION ») SONT RÉGIS PAR LES CONDITIONS DE CE CANAL DE DISTRIBUTION ET PEUVENT ÊTRE DÉFINITIFS, ET NOUS NE FOURNIRONS AUCUN REMBOURSEMENT POUR CES ABONNEMENTS. Votre commande sur l'App Store d'Apple sera soumise à la politique de paiement d'Apple alors en vigueur, qui peut ne pas prévoir de remboursement. Votre commande sur le Google Play Store sera soumise aux règles de paiement applicables de Google, qui peuvent également ne pas prévoir de remboursement. Vous acceptez de nous informer immédiatement, ainsi que le canal de distribution concerné, de tout changement d'adresse de facturation ou d'autres informations de paiement. Votre contrat de mode de paiement régit votre utilisation du mode de paiement désigné, et vous devez vous référer à ce contrat pour déterminer vos droits et responsabilités en vertu de celui-ci. Les présentes conditions sont conclues entre vous et AllTrails uniquement, et non avec le canal de distribution concerné ou tout autre tiers. Dans la mesure où vous utilisez d'autres produits et services de tiers dans le cadre de votre utilisation des produits, vous acceptez de vous conformer à toutes les conditions applicables de tout contrat relatif à ces produits et services de tiers. AllTrails ne sera en aucun cas responsable des actions ou des inactions d'un tiers, y compris d'un canal de distribution, d'un processeur de paiement ou d'une méthode de paiement, y compris, mais sans s'y limiter, les temps d'arrêt du système ou les pannes des services de paiement, et tout litige relatif à la facturation ou aux frais y afférents est entre vous et le canal de distribution, le processeur de paiement ou la méthode de paiement.
3. Les frais liés à un Abonnement sont facturés au début de la Période initiale et sont soumis à un renouvellement automatique. En fournissant votre Moyen de paiement à notre Prestataire de services de paiement ou à la boutique d'applications ou à tout autre lieu d'achat, vous reconnaissez et acceptez que notre Prestataire de services de paiement et/ou la boutique d'applications ou le lieu d'achat, selon le cas, soient autorisés à débiter votre Moyen de paiement de tous les frais dus et payables au titre de votre Compte de Membre, notamment :
   1. les frais pour la Période initiale au tarif fixé au moment de l'achat ;
   2. Les frais pour toute période d'abonnement après la période initiale (chacune, une « Période de renouvellement »). Après votre Période initiale, et à nouveau après toute Période de renouvellement ultérieure, votre Abonnement sera automatiquement renouvelé le premier jour suivant la fin de cette période (chacune étant une « Date de début de renouvellement ») et se poursuivra pour une période équivalente supplémentaire au prix alors en vigueur d'AllTrails pour cet Abonnement. Vous reconnaissez et acceptez que vous puissiez être soumis à cette fonction de renouvellement automatique (même si vous résiliez par ailleurs votre compte de membre), à moins que vous n'annuliez votre abonnement avant la date de début du renouvellement, comme indiqué à l'article 3.5(f) ou conformément à tout contrat conclu entre vous et le canal de distribution par l'intermédiaire duquel vous avez acheté l'abonnement, le cas échéant. Si vous n'annulez pas votre Abonnement avant la Date d'entrée en vigueur du renouvellement, votre Méthode de paiement sera facturée pour un Abonnement pour la Période de renouvellement. Si votre abonnement a été acheté sur le site Web et que vous avez renouvelé votre abonnement par erreur, envoyez un e-mail à [email protected] dans les 30 jours suivant la date d'entrée en vigueur du renouvellement et nous pourrons vous rembourser le paiement du renouvellement. Aucun remboursement ne peut être demandé pour toute période d'abonnement partielle après les 30 premiers jours d'un tel renouvellement. Veuillez noter que si votre abonnement est renouvelé par le biais de l'Apple App Store ou de notre application iPhone, la vente est définitive et nous ne procéderons à aucun remboursement. Votre achat sera soumis à la politique de paiement applicable d'Apple, qui peut également ne pas prévoir de remboursement. Si votre abonnement est renouvelé par le biais du Google Play Store, la vente est définitive et nous ne procéderons à aucun remboursement. Votre achat sera soumis aux règles de paiement applicables de Google, qui peuvent également ne pas prévoir de remboursement.
   3. Essais gratuits et autres promotions. Certaines offres d'abonnement peuvent être disponibles dans le cadre d'un essai gratuit ou d'autres promotions (une « Promotional Offer »), dont la période vous sera communiquée via les Produits. Sauf indication contraire expresse, votre utilisation d'un tel abonnement expirera à la fin de la période de l'offre promotionnelle, et toute autre utilisation de ces produits est interdite à moins que vous n'achetiez un abonnement à ces produits. Dans la mesure où cela est expressément indiqué au moment de l'inscription à une offre promotionnelle, votre offre promotionnelle peut être automatiquement convertie en un abonnement payant et votre méthode de paiement sera facturée pour l'abonnement applicable à l'expiration de votre offre promotionnelle, sauf si vous annulez l'abonnement conformément à la section 3.5(f) avant la fin de l'offre promotionnelle. Si vous n'annulez pas l'Abonnement avant la fin de l'Offre promotionnelle, vous serez responsable du paiement de la durée totale de la période d'Abonnement. Sauf indication contraire expresse, toute offre promotionnelle doit être utilisée dans le délai spécifié pour cette promotion. Tout code promotionnel ou offre que nous fournissons ne peut être utilisé conjointement avec un autre code promotionnel ou offre, passé ou présent. Les offres de lancement ne sont disponibles que pour les nouveaux utilisateurs des Produits, sauf mention expresse contraire. Sauf disposition contraire dans les conditions de toute promotion, toutes les promotions ou remises sur les prix s'appliqueront à la période initiale, et tout renouvellement sera facturé au taux en vigueur au moment du renouvellement pour le type d'abonnement acheté.
4. Nos Abonnements sur plusieurs années sont réglés en une fois et se terminent au bout de la période indiquée, à compter de la date d'achat des Produits. Les Abonnements sur plusieurs années ne sont pas soumis à des périodes de renouvellement automatique.
5. Si vous avez acheté un abonnement désigné comme un « abonnement à vie », cet abonnement et votre accès aux produits prendront fin à la première des deux dates suivantes : (i) cent (100) ans à compter de la date d'achat de cet abonnement ou (ii) AllTrails cesse d'offrir commercialement les produits auxquels vous avez souscrit.
6. Vous pouvez annuler les renouvellements automatiques d'un Abonnement acheté par le biais du site Web à tout moment avant la date de début du renouvellement dans votre Compte de membre sur AllTrails.com, ou en envoyant un e-mail à [email protected]. Veuillez noter que si vous achetez un abonnement par le biais de l'App Store d'Apple ou de notre iPhone App, vous pouvez annuler les renouvellements automatiques en sélectionnant Gérer les abonnements à l'App dans les paramètres de votre compte Apple et en sélectionnant l'abonnement que vous souhaitez modifier, ou autrement conformément à la fonctionnalité actuelle de cette plateforme. Si vous achetez un Abonnement annuel par le biais de la boutique Google Play, vous pouvez annuler les renouvellements automatiques dans les paramètres du compte, sous Abonnements de l'application Google Play, ou selon la procédure en vigueur décrite par Google Play, ou encore conformément aux fonctionnalités actuelles de cette plateforme.
7. Il vous incombe de vous acquitter de tous les frais encourus par votre Compte de Membre, y compris les taxes, et de tous les Abonnements auxquels vous souscrivez.
8. Le Prestataire de services de traitement peut recevoir et utiliser les informations de carte bancaire actualisées transmises par l'émetteur de votre carte afin d'éviter que votre abonnement soit interrompu en raison d'une carte bancaire non valide ou arrivée à expiration. Ces informations sont transmises au Prestataire de service de paiement au seul choix de l'émetteur de votre carte bancaire. L'émetteur de votre carte bancaire peut vous donner le droit de refuser le service d'actualisation. Si vous souhaitez faire valoir ce droit, veuillez le contacter.
9. Notre obligation de fournir les Produits que vous avez commandés sur le Site Internet dans le cadre d'un Abonnement prend uniquement effet lorsque nous confirmons votre achat par e-mail. Nous validons votre Commande et vous envoyons un e-mail pour vous confirmer l'accès à l'abonnement souscrit. Veuillez mentionner le numéro de la Commande dans toutes vos correspondances suivantes avec nous concernant ladite Commande. Les prix affichés en dollars US et en euros incluent les taxes locales. Les prix indiqués en livres sterling comprennent la TVA, sauf indication du contraire. Vous acceptez de ne pas nous tenir responsables des frais bancaires ou de tout autre frais débités sur votre Compte de Membre au titre des paiements. Si le paiement ne nous parvient pas par le Moyen de paiement que vous avez fourni au titre d'une Commande, vous acceptez de payer toutes les sommes dues lorsque nous en faisons la demande. Vous acceptez de ne pas être autorisé à revendre tout Produit acheté par le biais d'AllTrails.

3.6 EXIGENCES DU DISPOSITIF

Les Produits comprennent certains services qui sont disponibles via un appareil mobile, y compris (i) la possibilité de naviguer sur le Site Internet à partir d'un appareil mobile et (ii) la possibilité d'accéder à certaines fonctionnalités par le biais d'une App téléchargée et installée sur un Appareil (collectivement, les « Services mobiles »). Dans la mesure où vous accédez aux Produits par le biais d'un Dispositif, les frais standard, les tarifs de données et autres frais de votre opérateur de services sans fil peuvent s'appliquer. En outre, le téléchargement, l'installation ou l'utilisation de certains Services mobiles peuvent être interdits ou restreints par votre opérateur, et tous les Services mobiles ne fonctionnent pas avec tous les opérateurs ou appareils.

3.7 MODIFICATION DES FRAIS ET CHARGES

Nous pouvons à tout moment et de temps à autre, à notre seule discrétion, modifier les frais, ou ajouter de nouveaux frais, en lien avec tout Produit. Nous vous avertirons au moins 30 jours calendaires à l'avance de toute modification de la sorte. Si vous continuez à utiliser les Produits après l'entrée en vigueur de la modification de prix, vous acceptez de payer le montant modifié. Si vous n'acceptez pas la modification, vous pouvez annuler votre adhésion ou abonnement dans les paramètres de votre compte ou par e-mail en contactant [email protected].

UTILISATION NON AUTORISÉE DES PRODUITS

4.1 Activités interdites

Vous acceptez de ne pas : (i) télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou autrement envoyer ou transmettre ou introduire tout matériel contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, nuire, endommager, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement lié directement ou indirectement aux Produits ou aux Produits eux-mêmes ; (ii) d'interférer avec les serveurs ou les réseaux sous-jacents ou connectés aux Produits ou de violer l'une des procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés aux Produits ; (iii) d'accéder aux Produits de manière non autorisée ; (iv) d'interférer avec l'utilisation et la jouissance des Produits par tout autre utilisateur ; (v) demander ou offrir d'exécuter une demande qui est illégale ou qui viole l'une des conditions énoncées dans les présentes ; (vi) se faire passer pour une personne ou une entité, y compris un employé ou un représentant d'AllTrails ; (vii) utiliser des logiciels, des agents automatisés ou des scripts pour créer des comptes de membres multiples, ou pour générer des recherches, des requêtes ou des interrogations automatisées sur les produits (ou pour dépouiller, gratter ou extraire des données des produits) (à condition toutefois que nous puissions, sous certaines conditions, accorder aux opérateurs de moteurs de recherche publics l'autorisation révocable d'utiliser des araignées pour copier les documents des produits AllTrails dans le seul but et dans la seule mesure nécessaire à la création d'index consultables par le public des documents, mais pas de caches ou d'archives de ces documents, sous réserve de l'approbation de la Commission européenne). paramètres définis dans notre fichier robots.txt).

4.2 Intrusion

Vous convenez que, dans le cadre de votre utilisation des produits, vous ne vous introduirez pas dans une propriété ou un lieu où vous n'avez pas le droit ou l'autorisation de vous trouver (« propriété privée »), ni ne tenterez d'y accéder de quelque manière que ce soit. Vous reconnaissez qu'AllTrails n'a pas et rejette expressément toute obligation ou capacité de vous fournir des informations complètes et précises concernant l'emplacement des propriétés privées que vous pourriez rencontrer lors de l'utilisation ou en relation avec l'utilisation des produits. Indépendamment du fait que AllTrails désigne ou non un contenu par un avertissement concernant sa proximité avec une Propriété Privée, vous êtes seul responsable de l'obtention de toutes les autorisations requises pour approcher ou pénétrer dans une Propriété Privée dans le cadre de votre utilisation des Produits.

4.3 Utilisation perturbatrice et irrespectueuse

Vous acceptez d'être attentif et respectueux des lieux que vous visitez dans le cadre de votre utilisation des produits. Vous acceptez que votre utilisation des produits soit appropriée à l'environnement qui vous entoure et que vous ne créiez pas de bruit excessif ou d'autres perturbations dans le cadre de votre utilisation des produits. Vous acceptez d'agir d'une manière respectueuse et appropriée aux zones où vous utilisez les Produits, y compris lorsque vous interagissez avec d'autres personnes, lorsque vous jetez vos déchets, lorsque vous utilisez les toilettes, lorsque vous utilisez le Produit en grand groupe, lorsque vous garez votre véhicule et de toute autre manière.

4.4 Autres utilisations illégales

Vous vous engagez à ne pas usurper l'identité d'une autre personne lors de l'utilisation des produits, à ne pas vous comporter de manière offensante lors de l'utilisation des produits et à ne pas utiliser les produits à des fins illégales, immorales ou nuisibles.

4.5 Déclaration et décharge de responsabilité en cas de mauvaise utilisation du produit :

En enfreignant les dispositions de la présente section 4, vous pouvez commettre une infraction pénale en vertu des lois applicables. Nous nous réservons le droit de signaler une telle violation aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi et nous pouvons coopérer avec ces autorités dans le cadre de toute enquête liée à votre utilisation des Produits, y compris en leur divulguant votre identité. Dans le cas d'une telle violation, votre droit d'utiliser les produits cessera immédiatement. Si vous avez un litige avec un tiers concernant votre utilisation ou votre mauvaise utilisation des produits, vous dégagez par la présente les parties AllTrails (telles que définies ci-dessous) de toutes les réclamations, demandes et dommages (réels et indirects) de toute sorte et de toute nature, connus et inconnus, soupçonnés et insoupçonnés, divulgués et non divulgués, découlant de ces litiges ou liés de quelque manière que ce soit à ceux-ci. Si vous êtes résident de Californie, vous renoncez également à la section 1542 du code civil de Californie, qui stipule : « Une décharge générale ne s'étend pas aux réclamations dont le créancier ne connaît pas ou ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de l'exécution de la décharge, et qui, si elles étaient connues de lui, auraient dû affecter matériellement son règlement avec le débiteur. » Si vous êtes résident d'une autre juridiction, vous renoncez à toute loi ou doctrine comparable.

ÉLÉMENTS PROPOSÉS PAR LE BIAIS DES PRODUITS

5.1 PROPRIÉTÉ

1. Les produits et tous les matériaux, y compris les logiciels, textes, fichiers, photographies, cartes de sentiers, widgets et autres contenus, qu'ils soient téléchargés ou non (« Materials ») contenus dans les produits sont la propriété d'AllTrails (ou de nos affiliés et/ou concédants de licence, le cas échéant), sauf indication contraire. Vous acceptez et reconnaissez que les produits sont une propriété précieuse et que, à l'exception de toute licence spécifique et limitée expressément accordée pour l'utilisation de ces produits ou de tout matériel qu'ils contiennent, vous n'acquerrez aucun droit de propriété sur ces produits ou ce matériel. Les Produits et Matériels ne peuvent pas être utilisés autrement que comme prévu dans les présentes Conditions, et toutes autres conditions pertinentes qui vous sont fournies, sans notre consentement écrit préalable.
2. Nous accueillons volontiers tout retour d'information pour nous aider à construire de meilleurs produits. Si vous fournissez à AllTrails des commentaires ou des suggestions concernant les produits (« Feedback »), vous reconnaissez que nous pouvons utiliser librement ces commentaires de quelque manière que ce soit. Le retour d'information que vous fournissez n'est pas confidentiel et ne vous appartient pas. Par conséquent, veuillez ne pas fournir à AllTrails des informations ou des idées que vous considérez comme confidentielles ou exclusives.
3. Les Produits ne sont pas destinés à être utilisés par vous à des fins commerciales. Vous ne devez en aucun cas exploiter les éléments à des fins commerciales sans avoir obtenu de notre part une licence par écrit. Les éléments issus des Produits ne peuvent pas être copiés, distribués, republiés ou transmis d’une quelconque manière sans notre consentement préalable par écrit. Toute utilisation sans autorisation ou toute violation de ces Conditions met immédiatement et automatiquement fin à votre droit d’utiliser les Produits et peut vous exposer à des poursuites. Vous vous engagez à ne pas utiliser les Produits à des fins illicites ou à des fins jugées répréhensibles à notre seule discrétion (y compris, mais sans s’y limiter, fins illégitimes, harcèlement, diffamation, atteinte à la vie privée d’autrui, comportements injurieux, menaçants ou obscènes) et vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, règles et réglementations relatives à votre utilisation des Produits. Toute utilisation illégale ou non autorisée des Produits peut faire l’objet de poursuites judiciaires appropriées.

5.2 MARQUES DE COMMERCE

AllTrails®, le logo AllTrails et toutes les autres marques de produits ou de services AllTrails (les « Marques AllTrails ») sont des marques de commerce d'AllTrails. L'ensemble de la propriété intellectuelle, des autres marques, des logos, des images, des noms de produits et de sociétés (« Propriété intellectuelle de tiers ») affichés ou mentionnés sur ou dans les Produits sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf mention expresse dans les présentes, rien ne vous accorde une licence ou un droit d'utiliser, de modifier, de supprimer ou de copier les marques AllTrails ou toute propriété intellectuelle de tiers. Toute utilisation des marques AllTrails sera au bénéfice d'AllTrails. Toute utilisation non autorisée ou abusive des marques AllTrails ou de toute propriété intellectuelle de tiers figurant sur les produits est strictement interdite. AllTrails se réserve le droit de faire valoir ses droits de marque dans toute la mesure permise par la loi.

CONTENUS UTILISATEUR

6.1 Les Produits peuvent vous permettre de nous soumettre du matériel, y compris du texte, des fichiers, des images, des photos et des informations sur les activités enregistrées (par exemple, dans diverses parties des Produits, vous pouvez être en mesure de télécharger une photo vers votre profil, de rédiger des avis sur les itinéraires, de charger des photos de vos activités de plein air ou des fichiers qui enregistrent vos activités) (tout matériel de ce type téléchargé ou mis à disposition par un utilisateur, « Matériel de l'utilisateur »). Le matériel de l'utilisateur n'inclut pas les informations de l'utilisateur, les informations liées à votre commande ou les informations que vous fournissez lors de l'enregistrement et de l'utilisation des produits. En transmettant, téléchargeant, postant, envoyant par courrier électronique ou soumettant de toute autre manière le matériel de l'utilisateur, vous accordez, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d'accorder, à AllTrails une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive, entièrement payée, libre de droits, dans le monde entier, pour utiliser, télédiffuser, copier, modifier, exécuter, afficher, éditer, distribuer et exploiter de toute autre manière le matériel de l'utilisateur, ou toute partie de celui-ci et toute idée, concepts ou savoir-faire qu'il contient, avec ou sans attribution, de quelque manière que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, à des fins commerciales, publicitaires, promotionnelles ou d'annonce) et dans tous les médias connus à l'heure actuelle ou conçus ultérieurement, et de préparer des œuvres dérivées de ce matériel d'utilisateur ou de l'incorporer dans d'autres œuvres, et d'accorder et d'autoriser des sous-licences de ce qui précède. Vous reconnaissez également que votre matériel d'utilisateur ne vous sera pas renvoyé et qu'AllTrails n'a aucune obligation d'accuser réception de tout matériel d'utilisateur ou d'y répondre. Si vous soumettez du matériel d'utilisateur, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement les droits sur votre matériel d'utilisateur. Vous acceptez d'indemniser AllTrails et ses affiliés pour toutes les réclamations découlant de ou en relation avec toute revendication de droits sur tout matériel de l'utilisateur ou tout dommage découlant de tout matériel de l'utilisateur.

6.2 AllTrails se réserve le droit, mais n'a aucune obligation, d'examiner le matériel de l'utilisateur soumis par vous ou par d'autres utilisateurs. Nous ne sommes pas responsables du contenu du matériel utilisateur fourni par vous ou par tout autre utilisateur. Nous n'approuvons pas le matériel de l'utilisateur. Nous ne donnons aucune garantie ou représentation, expresse ou implicite, concernant le matériel de l'utilisateur, y compris en ce qui concerne sa légalité ou son exactitude. Vous, et non AllTrails, êtes entièrement responsable de tout le matériel de l'utilisateur que vous mettez à disposition par le biais des produits. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser de publier, de supprimer ou de modifier tout matériel utilisateur, ou de restreindre, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie des produits, y compris, mais sans s'y limiter, lorsque le matériel utilisateur n'est pas conforme aux exigences du présent article 6, avec ou sans préavis.

6.3 Nous pouvons lier le matériel de l'utilisateur ou des parties du matériel de l'utilisateur à d'autres matériels, y compris des matériels soumis par d'autres utilisateurs ou créés par AllTrails ou d'autres tiers. Nous pouvons utiliser le matériel de l'utilisateur à des fins commerciales internes, par exemple, pour examiner les tendances ou les catégories ou pour promouvoir, commercialiser ou faire de la publicité pour AllTrails. Vous reconnaissez que nous pouvons bénéficier commercialement de l'utilisation de votre matériel d'utilisateur et que nous n'avons aucune obligation de vous créditer dans le cadre de cette utilisation.

6.4 Chaque fois que vous nous soumettez du matériel utilisateur, vous nous déclarez et garantissez ce qui suit :

1. Vous disposez de tous les droits, titres, intérêts, autorisations et permissions nécessaires pour : (i) mettre à disposition l’ensemble de votre Contenu utilisateur ; et (ii) accorder les droits, licences et permissions accordés au titre des présentes à l’égard de toute donnée, contenu, information ou commentaire, y compris votre Contenu utilisateur ;
2. Vos Contenus utilisateur ne sont pas illicites, obscènes, diffamatoires, menaçants, constitutifs d’un harcèlement, à caractère pornographique, haineux ou raciste, ou irrespectueux des origines ethniques. Ils n’incitent pas à un comportement qui serait considéré comme une infraction, ne justifient pas des poursuites civiles, ne contreviennent à aucune loi et ne sont pas autrement considérés comme inappropriés ;
3. Vos Contenus utilisateur ne font la publicité d’aucun produit ou service et ne sollicitent aucune relation commerciale ;
4. Vos Contenus utilisateur ne permettent d’identifier aucune personne (notamment par un nom, une adresse, l’inclusion d’une image fixe ou une vidéo de cette personne) âgée de moins de 18 ans, et si vos Contenus utilisateur permettent d’identifier une personne de plus de 18 ans, cette personne a consenti à ce que vous l’identifiiez ;
5. Vous ne collecterez pas les noms d’utilisateur et/ou adresses e-mail des utilisateurs ;
6. Vous ne vous livrerez à aucune activité criminelle ou délictueuse, notamment escroquerie, spam, messages instantanés indésirables, envoi de virus et autres fichiers nuisibles, le détournement, la violation ou le vol de secrets commerciaux ;
7. Vous ne vous livrerez à aucune utilisation automatisée du système, comme le recours à des scripts pour altérer notre contenu ;
8. Vous ne tenterez pas d’accéder à des sections non publiques des Produits, aux systèmes informatiques d’AllTrails ou aux systèmes de livraison technique des prestataires d’AllTrails, en vue de les altérer ou de les utiliser ; et
9. Sauf si nécessaire pour préserver votre propre sécurité informatique au moyen de produits antivirus ou antimalware grand public, vous n'essayerez pas d'interroger, d'analyser ou de tester la vulnérabilité des Produits ou de tout autre système ou réseau d'AllTrails, ni d'enfreindre des mesures de sécurité ou d'authentification.

6.5 Le matériel de l'utilisateur n'est pas considéré comme confidentiel. Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu en tant que matériel de l'utilisateur pour lequel vous avez une attente de confidentialité absolue. Vous pouvez être en mesure de contrôler la visibilité de certaines catégories de matériel d'utilisateur conformément à la fonctionnalité des produits, soit par le biais des paramètres de votre compte de membre, soit au moment où vous téléchargez, partagez ou mettez autrement à disposition ce matériel d'utilisateur. AllTrails peut inclure votre matériel d'utilisateur dans le contenu de distribution d'AllTrails qui est mis à la disposition d'autres personnes par le biais des produits. AllTrails n'a aucun contrôle sur le matériel de l'utilisateur une fois qu'il quitte les produits, et il est possible que d'autres personnes reproduisent le matériel trouvé sur les produits, y compris, mais sans s'y limiter, sur d'autres sites sur Internet. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement les droits sur votre matériel d'utilisateur. Nonobstant toute autre disposition des présentes, vous acceptez d'indemniser AllTrails et ses affiliés pour toutes les réclamations découlant de ou en relation avec toute revendication de droits sur votre matériel d'utilisateur ou tout dommage découlant de votre matériel d'utilisateur.

SITES ET SERVICES TIERS

7.1 Nous pouvons fournir des liens vers d'autres sites web ou services. Vous reconnaissez que toute interaction avec ces liens est prise à votre seule discrétion et que ces liens ne sont fournis que pour votre commodité. Nous n'examinons ni n'approuvons aucun de ces sites Web ou services. Nous ne sommes en aucun cas responsables de la disponibilité, des pratiques en matière de confidentialité, du contenu, de la publicité, des produits, des biens ou d'autres matériels ou ressources disponibles sur ou à partir de ces autres sites ou services, ou de l'utilisation que d'autres en font. Nous ne sommes pas responsables des dommages, pertes ou offenses causés ou supposés être causés par, ou en relation avec, l'utilisation ou la confiance dans ces sites web ou services.

7.2 Nous nous réservons le droit d'afficher des publicités de tiers et d'autres contenus avant, après ou en conjonction avec les documents de l'utilisateur affichés sur les produits, et vous reconnaissez et acceptez qu'AllTrails n'a aucune obligation envers vous à cet égard (y compris, sans limitation, toute obligation de partager tout revenu reçu par AllTrails en relation avec ce contenu).

7.3 Les Produits contiennent des informations provenant d'une base de données dérivée d'OpenStreetMap. De plus amples informations sont disponibles ici.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ RELATIF AUX PRODUITS

Les informations contenues dans les produits sont uniquement destinées à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et correctes, nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, l'accessibilité (y compris les droits d'entrée et/ou d'utilisation), la sécurité ou la disponibilité des produits ou des informations contenues dans les produits à quelque fin que ce soit. Dans certains cas, les produits sont conçus pour réduire, mais pas éliminer, certains risques, mais vous reconnaissez et acceptez par les présentes que les produits ne sont pas suffisants pour garantir qu'aucune perte, aucun dommage ou aucun préjudice physique ne se produira. VOUS COMPRENEZ QU'ALLTRAILS NE PEUT PAS ET N'ASSUME PAS DE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE BLESSURE PERSONNELLE, DÉCÈS OU DOMMAGE MATÉRIEL RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS. AllTrails n'est pas responsable de la mauvaise utilisation ou de la fausse représentation des informations et/ou des données fournies par le biais des produits. Toute confiance que vous accordez à ces informations est donc strictement à vos risques et périls.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

9.1 Bien que notre objectif soit de vous offrir le meilleur service possible, nous ne promettons pas que les Produits répondront à vos exigences et nous ne pouvons pas garantir que les Produits seront exempts de défauts. Si un défaut survient dans les Produits, veuillez nous le signaler à l'adresse [email protected] et nous examinerons votre plainte et, si nous le jugeons approprié, nous corrigerons le défaut. Si le besoin s'en fait sentir, nous pouvons suspendre l'accès aux produits pendant que nous corrigeons le problème. Nous ne serons pas responsables envers vous si les produits sont indisponibles pendant une période de temps commercialement raisonnable. Votre accès aux produits peut être occasionnellement limité pour permettre les réparations, la maintenance ou l'introduction de nouvelles installations ou de nouveaux produits. Nous rétablirons les produits dès que nous pourrons raisonnablement le faire.

9.2 Nos délais de commande et d'annulation s'appliquent indépendamment de l'indisponibilité de certains Produits. Dans le cas où vous ne pouvez pas annuler ou modifier une Commande ou un Abonnement par le biais des Produits, veuillez nous en informer avant toute date limite d'annulation en envoyant un e-mail à [email protected].

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

10.1 LES PRODUITS ET LEUR CONTENU SONT PAR AILLEURS FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT À LEUR ÉGARD, NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ OU L'ACTUALITÉ DES PRODUITS OU DE LEUR CONTENU. NOUS N'ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU DES PRODUITS, OU POUR TOUTE DÉFAILLANCE, RETARD OU INTERRUPTION DANS LA FOURNITURE DES PRODUITS. NOUS DÉCLINONS ET EXCLUONS TOUTE GARANTIE OU REPRÉSENTATION EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR LA LOI. NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À L'OPPORTUNITÉ, L'EXACTITUDE, LA QUALITÉ, L'EXHAUSTIVITÉ OU L'EXISTENCE DU CONTENU ET DES INFORMATIONS PUBLIÉES SUR LES PRODUITS. NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE NI NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À L'ACCESSIBILITÉ TECHNIQUE, À L'ADÉQUATION OU AU CARACTÈRE IRRÉPROCHABLE DES PRODUITS. NOUS NE GARANTISSONS NI NE DÉCLARONS QUE VOTRE UTILISATION DU CONTENU ET DES INFORMATIONS PUBLIÉS SUR LES PRODUITS N'ENFREINDRA PAS LES DROITS DE TIERS.

10.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QU'ALLTRAILS N'EST PAS RESPONSABLE, ET VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS CHERCHER À TENIR ALLTRAILS RESPONSABLE, DE LA CONDUITE DE TIERS, Y COMPRIS LES OPÉRATEURS DE SITES EXTERNES, DE PLATEFORMES DE TIERS, OU D'AUTRES UTILISATEURS, ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE CAUSÉ PAR CES TIERS REPOSE ENTIÈREMENT SUR VOUS. CERTAINES INFORMATIONS, Y COMPRIS LES INFORMATIONS CONCERNANT L'ÉTAT DES SENTIERS, ONT ÉTÉ FOURNIES PAR DES TIERS, ET ALLTRAILS N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUTE INEXACTITUDE DANS CES INFORMATIONS.

10.3 À L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS D'ALLTRAILS DE PROTÉGER VOS DONNÉES PERSONNELLES COMME INDIQUÉ DANS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D'ALLTRAILS, ALLTRAILS N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À L'OPPORTUNITÉ, LA SUPPRESSION, LA MAUVAISE LIVRAISON OU LE DÉFAUT DE STOCKAGE DE TOUT MATÉRIEL (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, VOTRE MATÉRIEL D'UTILISATEUR), LES COMMUNICATIONS DES UTILISATEURS OU LES PARAMÈTRES DE PERSONNALISATION.

10.4 ALLTRAILS NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ OU LA PERTINENCE DES INFORMATIONS ET DES DONNÉES FOURNIES PAR LES PRODUITS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ITINÉRAIRES OU LES CONDITIONS DES SENTIERS. LES ACTIVITÉS ASSOCIÉES AUX PRODUITS PEUVENT PARFOIS COMPORTER DES RISQUES DE BLESSURES, DE DÉCÈS, DE DOMMAGES MATÉRIELS ET D'AUTRES DANGERS ASSOCIÉS À CES ACTIVITÉS. VOUS COMPRENEZ QU'ALLTRAILS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR DE TELLES BLESSURES, DÉCÈS OU DOMMAGES MATÉRIELS RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS. ALLTRAILS N'EST PAS RESPONSABLE DE LA MAUVAISE UTILISATION OU DE LA FAUSSE REPRÉSENTATION DES INFORMATIONS ET/OU DES DONNÉES FOURNIES PAR LES PRODUITS, ET TOUTE CONFIANCE QUE VOUS ACCORDEZ À CES INFORMATIONS ET/OU DONNÉES EST DONC STRICTEMENT À VOS RISQUES ET PÉRILS.

10.5 LORSQUE VOUS UTILISEZ LES PRODUITS ALLTRAILS, VOUS POUVEZ CONSTATER QUE LES CONDITIONS RÉELLES DU MONDE DIFFÈRENT DES INFORMATIONS ET DES DONNÉES FOURNIES PAR LES PRODUITS. EXERCEZ VOTRE JUGEMENT INDÉPENDANT ET UTILISEZ LES PRODUITS À VOS PROPRES RISQUES. VOUS ÊTES RESPONSABLE À TOUT MOMENT DE VOTRE CONDUITE.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE PRÉSENT CONTRAT, EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUNE THÉORIE JURIDIQUE (QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE NÉGLIGENCE OU AUTRE), LES PARTIES D'ALLTRAILS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS DES TIERS DE TOUTE PERTE DE PROFITS, DE REVENUS OU DE DONNÉES, DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS, OU DE DOMMAGES PUNITIFS, Y COMPRIS LES COÛTS DUS À LA PERTE DE PRODUCTION OU D'UTILISATION, À L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU À L'OBTENTION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, OU TOUTE AUTRE PERTE SUBIE PAR VOUS OU TOUT AUTRE TIERS EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION DES PRODUITS, VOS COMMANDES OU AUTRES, DANS CHAQUE CAS, QU'ALLTRAILS AIT ÉTÉ OU NON INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PRÉVUE PAR LA LOI, LES PARTIES D'ALLTRAILS NE SERONT PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT AUTRE TIERS POUR TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS, POUR TOUT MONTANT DÉPASSANT LE PLUS ÉLEVÉ DE (i) LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS À ALLTRAILS POUR TOUT PRODUIT D'ALLTRAILS QUI A DONNÉ LIEU À LA RÉCLAMATION OU (ii) CENT DOLLARS (100 $). TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS OU S'Y RAPPORTANT DOIT ÊTRE PRÉSENTÉE DANS LES DIX-HUIT (18) MOIS SUIVANT LES ÉVÉNEMENTS AYANT DONNÉ LIEU À LA RÉCLAMATION. LES LIMITATIONS DES DOMMAGES ÉNONCÉES CI-DESSUS SONT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA BASE DE L'ACCORD ENTRE ALLTRAILS ET VOUS. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects, ce qui signifie que certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. DANS CES JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ D'ALLTRAILS SERA LIMITÉE DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT DE TOUTE PARTIE DES PRODUITS OU DES PRÉSENTES CONDITIONS, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D'UTILISER LES PRODUITS. Les limitations énoncées dans les présentes survivront à la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions et s'appliqueront même si l'un des recours limités spécifiés dans les présentes Conditions s'avère avoir échoué dans son objectif essentiel.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager AllTrails et ses administrateurs, dirigeants, membres, investisseurs, gestionnaires, employés et agents (les « Parties AllTrails ») de toute réclamation, responsabilité, frais et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, découlant de quelque manière que ce soit de votre utilisation des produits, de votre placement ou de la transmission de tout message, contenu, information, logiciel ou autres soumissions par le biais des produits, ou de votre violation de la loi ou des présentes conditions. AllTrails se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, et dans ce cas, vous acceptez de coopérer pleinement avec AllTrails pour la défense de cette réclamation. Si vous êtes résident de Californie, vous renoncez à l'article 1542 du Code civil de Californie, qui stipule : « Une décharge générale ne s'étend pas aux réclamations dont le créancier ne connaît pas ou ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de l'exécution de la décharge, et qui, si elles étaient connues de lui, auraient dû affecter matériellement son règlement avec le débiteur. » Si vous êtes résident d'une autre juridiction, vous renoncez à toute loi ou doctrine comparable.

LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DU MILLÉNAIRE NUMÉRIQUE (DIGITAL MILLENIUM COPYRIGHT ACT, DMCA)

13.1 Nous nous engageons à respecter les lois sur le droit d'auteur et les lois connexes, et nous demandons à tous les utilisateurs des produits de respecter ces lois. Par conséquent, vous n'êtes pas autorisé à stocker du matériel ou du contenu sur les produits, ni à diffuser du matériel ou du contenu sur les produits d'une manière qui constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d'un tiers, y compris les droits accordés par la loi sur le droit d'auteur. Les propriétaires d'œuvres protégées par le droit d'auteur aux États-Unis qui pensent que leurs droits en vertu de la loi sur le droit d'auteur ont été violés peuvent profiter de certaines dispositions du US Digital Millennium Copyright Act de 1998 (le « DCMA ») pour signaler les violations présumées. Il est interdit de publier, modifier, distribuer ou reproduire de quelque manière que ce soit tout matériel protégé par des droits d'auteur, des marques déposées ou d'autres informations exclusives appartenant à d'autres personnes sans obtenir le consentement écrit préalable du propriétaire de ces droits de propriété. Nous avons pour politique de mettre fin aux privilèges de tout utilisateur qui enfreint de manière répétée les droits d'auteur d'autrui, dès réception d'une notification en bonne et due forme par le propriétaire des droits d'auteur ou son représentant légal.

13.2 Si vous pensez qu'un matériel porte atteinte à vos droits d'auteur, nous vous encourageons à nous contacter immédiatement. Dès réception d'une notification en bonne et due forme d'une prétendue infraction en vertu de la DMCA, nous répondrons rapidement pour supprimer ou désactiver l'accès au matériel prétendument en infraction et nous suivrons les procédures spécifiées dans la DMCA pour résoudre la réclamation entre la partie notifiante et le contrevenant présumé qui a fourni le contenu en question. Notre agent désigné (c'est-à-dire la partie compétente) à qui vous devez adresser une telle notification est indiqué ci-dessous.

13.3 Si vous pensez que votre travail a été copié et publié sur les produits d'une manière qui constitue une violation des droits d'auteur, veuillez fournir à notre agent désigné les informations suivantes :

1. Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d'auteur ou de propriété intellectuelle
2. Une description de l'œuvre dont vous estimez que les droits d'auteur ou de propriété intellectuelle y afférents ont été violés
3. Une description de l'emplacement du contenu que vous estimez délictueux sur les Produits
4. Votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique
5. Une déclaration dans laquelle vous indiquez que vous avez de bonnes raisons de croire que l'utilisation litigieuse n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur ou de propriété intellectuelle, son représentant ou la loi, et
6. Une attestation sur l'honneur expliquant que les informations mentionnées dans votre signalement sont exactes et que vous êtes vous-même le titulaire du droit d'auteur ou de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur ou de propriété intellectuelle

7. Les coordonnées de notre agent désigné pour traiter les plaintes d'atteinte au droit d'auteur sont les suivantes :

   Par courrier : AllTrails, LLC Attn: Copyright Agent 530 Bush St Suite 900 San Francisco, CA, 94108, États-Unis

   Par e-mail : [email protected] Objet : DMCA

CONDITIONS GÉNÉRALES

14.1 DURÉE ET RÉSILIATION

1. AllTrails et vous-même vous engagez, sous réserve des conditions d’admissibilité et d’utilisation des Produits ou de l’acceptation des conditions, à ce que les conditions prennent effet à la première des deux dates suivantes : (i) la date à laquelle vous avez utilisé les Produits pour la première fois ou (ii) la date à laquelle vous avez accepté les Conditions, lesquelles resteront en vigueur pendant toute la durée de votre utilisation des Produits, sauf résiliation anticipée conformément aux présentes Conditions.
2. Nous pouvons mettre fin aux présentes Conditions ou à votre capacité d'accéder ou d'utiliser tout ou partie des Produits à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis, y compris si un paiement dans les délais ne peut être imputé à votre Méthode de paiement pour quelque raison que ce soit, si vous avez enfreint une disposition des Conditions, ou si AllTrails est tenu de le faire par la loi (par exemple, lorsque la fourniture des Produits est, ou devient, illégale). Si vous avez un abonnement et que votre compte de membre est résilié par nous, vous devez rapidement annuler votre abonnement conformément à la section 3.5(f). Sinon, votre abonnement restera en vigueur jusqu'à l'annulation de votre abonnement conformément à la section 3.5(f) (indépendamment de toute résiliation de votre compte de membre ou de la résiliation des présentes conditions par nous).
3. Si vous souhaitez résilier les présentes conditions, vous devez le faire (i) en informant AllTrails à tout moment ; (ii) en annulant tous vos abonnements conformément à la section 3.5(f) ; et (iii) en fermant votre compte de membre. Les présentes Conditions resteront en vigueur jusqu'à la fin de la durée en cours de tous vos abonnements. À LA FIN DE TOUTE RÉSILIATION APPLICABLE, VOS ABONNEMENTS SE POURSUIVRONT JUSQU'À LA FIN DE LA PÉRIODE D'ABONNEMENT, À MOINS QUE VOUS N'ANNULIEZ VOTRE ABONNEMENT CONFORMÉMENT À LA PROCÉDURE DÉCRITES À LA SECTION 3.5(f).

14.2 PAS DE DÉROGATION

Si nous tardons à exercer ou omettons d'exercer ou de faire valoir un droit dont nous disposons en vertu de ces Conditions, ce délai ou cette omission ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à tout autre droit accordé en vertu de ces Conditions.

14.3 FORCE MAJEURE

AllTrails décline toute responsabilité quant à tout retard ou défaut d’exécution résultant de causes échappant à son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, les cas de force majeure, les pandémies, la guerre, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les actes des autorités civiles ou militaires, les incendies, les inondations, les accidents, les grèves ou les pénuries d’installations de transport, de carburant, d’énergie, de main-d’œuvre ou de matériaux.

14.4 INTERPRÉTATION

Dans ces Conditions, sauf si le contexte s’y oppose : i) toute expression introduite par les mots, « y compris  », « notamment  », « comprend  », « en particulier  », « par exemple  » ou toute expression similaire doit s’entendre comme une simple illustration et ne doit pas être interprétée comme limitant la généralité des termes qui la précèdent ; et ii) les références au singulier incluent le pluriel et inversement dans les deux cas

14.5 COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Les communications entre vous et AllTrails se font par voie électronique, soit par l’utilisation des Produits ou l’envoi d’e-mails, soit par la publication d’avis par AllTrails concernant les Produits ou la communication avec vous par e-mail. À des fins contractuelles, vous : (a) consentez à recevoir des communications de la part d’AllTrails sous forme électronique ; et (b) acceptez que l’ensemble des conditions générales, accords, avis, divulgations et autres communications que AllTrails vous fournit par voie électronique satisfassent à toute exigence légale à laquelle ces communications répondraient si elles étaient fournies sous forme de document papier. Les dispositions précédentes n’affectent pas vos droits non renonçables.

14.6 NOTICES

Sauf indication contraire spécifique, tous les avis que vous nous adressez doivent être donnés à AllTrails à l'adresse [email protected]. Nous pouvons vous adresser des notifications à l'adresse électronique que vous nous avez fournie lors de votre inscription, ou de l'une des manières spécifiées dans la section 14.5 ci-dessus. Les notifications qui vous sont adressées seront considérées comme reçues et correctement signifiées dès lors qu'elles sont affichées sur les Produits ou qu'un e-mail ou toute autre communication électronique est envoyé à l'adresse e-mail que vous nous avez communiquée. Pour prouver la signification de toute notification par e-mail, il suffira de prouver que cet e-mail a été envoyé à l'adresse e-mail spécifiée du destinataire.

14.7 UTILISATEURS INTERNATIONAUX

Les Produits sont accessibles partout dans le monde et peuvent contenir des références à des services et des contenus qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Ces références ne sous-entendent pas que AllTrails a l’intention d’annoncer ces services ou contenus dans votre pays. Les produits sont contrôlés et proposés par AllTrails depuis ses installations aux États-Unis d’Amérique. AllTrails ne formule aucune déclaration selon laquelle les produits sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d’autres lieux. Les personnes qui accèdent aux produits ou les utilisent depuis d’autres pays le font de leur propre gré et sont responsables du respect de la législation locale.

14,8 ARBITRAGE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PARAGRAPHES SUIVANTS (LA « CONVENTION D'ARBITRAGE »), CAR ILS VOUS OBLIGENT À ARBITRER LES LITIGES AVEC ALLTRAILS, ET LIMITENT LA MANIÈRE DONT VOUS POUVEZ DEMANDER RÉPARATION À ALLTRAILS.

1. Applicabilité de la convention d'arbitrage. Tous les litiges découlant de, se rapportant à ou en lien avec ces Conditions ou votre utilisation des Produits qui ne peuvent être résolus de manière informelle ou devant une Cour des petites créances seront résolus par arbitrage contraignant de manière individuelle. Toutefois, vous et AllTrails n'êtes pas tenus de demander un arbitrage pour tout litige pour lequel l'une des parties demande une réparation équitable pour l'utilisation supposée délictueuse de droits d'auteur, de marques de commerce, de logos, de secrets commerciaux ou de brevets.
2. Règles d'arbitrage. Le Federal Arbitration Act régit l'interprétation et l'application de cette disposition de règlement des litiges. La demande d’arbitrage s’effectue auprès de l’American Arbitration Association (« AAA  »). Si l'AAA n'est pas disponible pour réaliser l'arbitrage, les parties doivent choisir une autre instance arbitrale. Les règles de l'instance arbitrale régiront tous les aspects de cet arbitrage, sauf dans la mesure où ces règles entrent en conflit avec les présentes Conditions. Les règles d'arbitrage applicables aux particuliers de l'AAA (« Règles de l'AAA  ») encadrant l'arbitrage sont disponibles en ligne sur www.adr.org ou par téléphone auprès de l'AAA au +1 800 778 7879. L'arbitrage sera conduit par un seul arbitre neutre. Si la somme réclamée est de $10,000 ou moins, la partie demanderesse peut choisir si l'arbitrage sera mené (1) uniquement sur la base des documents soumis à l'arbitre ; (2) par le biais d'une audience téléphonique sans comparution ; ou (3) par une audience en personne comme établi par les Règles de l'AAA dans le comté de votre adresse de facturation. Dans le cas d'une audience en personne, l'audience se tient dans un lieu raisonnablement commode pour les deux parties compte tenu de leur capacité à se déplacer et d'autres circonstances pertinentes. Si les parties ne peuvent pas convenir d'un lieu, la décision est prise par l'instance arbitrale. Vos frais d'arbitrage et votre part de la rémunération de l'arbitre se limitent aux frais énoncés dans les Règles de l'AAA, le reste étant payé par AllTrails. Si l'arbitre conclut que la nature de la réclamation ou la réparation demandée dans l'arbitrage est futile ou fondée sur des motifs inappropriés (au regard des normes énoncées dans la Règle fédérale de procédure civile 11 (b)), le paiement de tous les frais est régi par les règles de l'AAA. Dans un tel cas, vous acceptez de rembourser AllTrails de toutes les sommes précédemment déboursées par elle et qu'il vous revient finalement de payer en vertu des Règles de l'AAA. Quelles que soient les modalités de l'arbitrage, l'arbitre doit rédiger une décision motivée suffisante pour expliquer les conclusions essentielles sur lesquelles se fondent la décision et l'indemnité, le cas échéant. L'arbitre peut prendre des décisions et résoudre les litiges concernant le paiement et le remboursement des frais ou dépenses à tout moment pendant la procédure et sur demande de l'une des parties formulée dans les 14 jours suivant la décision de l'arbitre sur le fond.
3. Autorité de l’arbitre. L’arbitre décide de sa compétence, ainsi que des droits et obligations, le cas échéant, de vous et AllTrails. Le litige ne sera pas regroupé avec d’autres questions ni joint à une autre affaire ou une autre partie. L’arbitre a le pouvoir d’accorder des requêtes concluant l’intégralité ou une partie d’une créance ou d’un litige. L’arbitre a le pouvoir d’accorder tous les recours disponibles en vertu du droit applicable, des règles de l’instance arbitrale et des présentes Conditions. L’arbitre a le pouvoir d’accorder réparation au cas par cas de la même manière que le juge d’un tribunal. La décision de l’arbitre est définitive et contraignante pour vous et AllTrails.
4. Renonciation à un procès devant jury. Vous et AllTrails renoncez à vos droits constitutionnels et juridiques de recourir à un tribunal et de bénéficier d'un procès devant un juge ou un jury. Vous et AllTrails choisissez au contraire de régler vos créances et litiges par arbitrage. En cas de litige entre vous et AllTrails concernant l'annulation ou l'application d'une décision arbitrale, vous et AllTrails renoncez à tout droit à un procès devant jury et choisissez au contraire de porter le litige devant un juge.
5. Renonciation à l'action collective. LORSQUE LA LOI APPLICABLE L'AUTORISE, VOUS ET ALLTRAILS CONVENEZ QUE CHACUN D'ENTRE VOUS PEUT PRÉSENTER DES RÉCLAMATIONS À L'ENCONTRE DE L'AUTRE UNIQUEMENT EN VOTRE OU NOTRE CAPACITÉ INDIVIDUELLE ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE D'UN GROUPE DANS UNE PRÉTENDUE ACTION COLLECTIVE OU CONSOLIDÉE. Si, toutefois, cette renonciation aux actions collectives ou consolidées est jugée invalide ou inapplicable, ni vous ni AllTrails n'avez droit à l'arbitrage ; au lieu de cela, toutes les réclamations et tous les litiges seront résolus devant un tribunal, comme indiqué à l'article 14.9 ci-dessous.
6. Option de retrait. VOUS POUVEZ VOUS RETIRER DE LA PRÉSENTE CONVENTION D'ARBITRAGE. Pour vous retirer, vous devez en informer AllTrails par écrit au plus tard 30 jours après avoir été soumis pour la première fois à la présente convention d'arbitrage. Votre notification doit inclure votre nom et votre adresse, l'adresse électronique que vous avez utilisée pour créer votre compte de membre (si vous en avez un), et une déclaration sans équivoque que vous voulez vous retirer de cette convention d'arbitrage. Vous devez envoyer votre avis de retrait à l'une des adresses physiques ou électroniques suivantes : AllTrails, LLC, ATTN : Arbitration Opt-out, 530 Bush St Suite 900 San Francisco, CA, 94108 ; [email protected].
7. Cour des petites créances. Nonobstant ce qui précède, vous ou AllTrails pouvez porter un litige individuel devant une cour des petites créances.
8. Survie de la convention d'arbitrage. Cette convention d'arbitrage survivra à la résiliation de votre relation avec AllTrails.

14.9 LIEU EXCLUSIF

Dans la mesure où les parties sont autorisées en vertu de ces Conditions à engager des poursuites devant un tribunal, vous et AllTrails convenez que les plaintes et litiges découlant de ou en rapport avec les Conditions ou l'utilisation des Produits seront uniquement portés devant le tribunal du district nord de l'État de Californie aux États-Unis. Si néanmoins ce tribunal de district des États-Unis n'est pas compétent en première instance, les plaintes et litiges découlant de ou en rapport avec les Conditions ou l'utilisation des Produits seront exclusivement portés devant la Haute Cour de Californie, dans le comté de San Francisco. Vous et AllTrails acceptez la compétence personnelle de ces deux tribunaux.

14.10 CHOIX DE LOI

Sauf dans la mesure où elles sont préemptées par les lois fédérales des États-Unis, les lois de l'État de Californie, autres que ses principes de conflit des lois, régissent ces Conditions et tout litige découlant de ou en rapport avec ces Conditions ou leur objet, y compris les procédures civiles.

14.11 PLAINTES DES CONSOMMATEURS

Conformément à l'article 1789.3 du code civil de Californie, vous pouvez signaler vos plaintes à l'unité d'assistance aux plaintes de la division des services aux consommateurs du ministère de la consommation de Californie en les contactant par écrit à l'adresse suivante : 1625 North Market Blvd, Suite N 112, Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au numéro (800) 952-5210.

14.12 DROITS DU GOUVERNEMENT

AllTrails fournit les Produits, y compris les logiciels, les données et la technologie qui s’y rapportent, pour une utilisation finale par le gouvernement, uniquement en accord avec ce qui suit : Les produits constituent des logiciels informatiques « commerciaux  ». Les données techniques gouvernementales et les droits sur les logiciels liés aux Produits comprennent uniquement les droits habituellement fournis au public, tels que définis dans les présentes Conditions. Ces licences commerciales habituelles sont fournies conformément à la FAR 12.211 (Données techniques) et à la FAR 12.212 (Application côté client) et, pour les transactions du ministère de la Défense, à la DFAR 252.227-7015 (Données techniques – Articles commerciaux) et à la DFAR 227.7202-3 (Droits sur l’application côté client d’un ordinateur commercial ou sur la documentation de l’application côté client d’un ordinateur). Si un organisme gouvernemental souhaite obtenir des droits qui ne sont pas accordés au titre des présentes Conditions, il doit négocier avec AllTrails pour déterminer s’il existe des conditions acceptables pour l’octroi de ces droits, et un additif écrit mutuellement acceptable accordant expressément ces droits doit être inclus dans tout accord applicable. Si une loi, une règle ou un règlement exige que les présentes Conditions incluent une disposition ou une clause en particulier afin de rendre ces Conditions applicables à tout utilisateur final du gouvernement, cette disposition ou clause sera considérée comme partie intégrante des présentes Conditions.

14.13 INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Ces Conditions constituent l’intégralité de notre accord et remplacent l’ensemble des discussions, correspondances, négociations, arrangements, ententes ou accords antérieurs en rapport avec leur objet. Notre incapacité à exercer ou à faire appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si l’une des dispositions figurant dans les présentes Conditions est, pour quelque raison que ce soit, considérée comme invalide ou inapplicable, les autres dispositions figurant dans les présentes Conditions ne seront pas remises en cause et la disposition invalide ou inapplicable sera considérée comme modifiée pour assurer sa validité et son application dans toute la mesure permise par la loi. Ni vous ni AllTrails n’êtes un agent, un employé ou un partenaire de l’autre. Les présentes Conditions, ainsi que vos droits et obligations aux termes des présentes, ne peuvent être cédées, sous-traitées, déléguées ou autrement transférées par vous sans le consentement écrit préalable d’AllTrails, et toute tentative de cession, de sous-traitance, de délégation ou de transfert allant à l’encontre de ce qui précède sera nulle et non avenue. AllTrails peut librement céder les présentes Conditions. Les conditions générales énoncées dans les présentes Conditions engagent les cessionnaires.

14.14 CONTACT

AllTrails, LLC est basée au 530 Bush Sreet Suite 900 San Francisco, CA, 94108, États-Unis.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

15.1 TERMES D'APPLICATION

1. Licence d'application. Sous réserve que vous respectiez les présentes Conditions, AllTrails vous accorde une licence limitée non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour télécharger, installer et utiliser une copie de chaque Application sur tout appareil mobile ou ordinateur que vous possédez ou contrôlez et pour exécuter cette copie de chaque Application uniquement à des fins personnelles ou professionnelles internes. En outre, en ce qui concerne toute application à laquelle vous accédez par l'intermédiaire de l'App Store d'Apple ou que vous téléchargez à partir de celui-ci (une « App Store Sourced Application »), vous n'utiliserez l'application provenant de l'App Store que (a) sur un produit de marque Apple qui fonctionne sous iOS (le système d'exploitation propriétaire d'Apple) et (b) comme le permettent les « Règles d'utilisation » énoncées dans les Conditions de service de l'App Store d'Apple. Nonobstant la première phrase de cette section, en ce qui concerne toute Application accessible ou téléchargée à partir de la boutique Google Play (une « Google Play Sourced Application »), vous pouvez disposer de droits de licence supplémentaires concernant l'utilisation des Applications sur une base partagée au sein de votre groupe familial désigné. Vous comprenez que les Produits évoluent. Par conséquent, nous pouvons vous demander d'accepter les mises à jour de l'un des Produits que vous avez installés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Vous reconnaissez et acceptez que nous puissions mettre à jour les Produits avec ou sans vous en informer. Vous pouvez être amené à mettre à jour des logiciels tiers de temps à autre afin d'utiliser les produits.

2. Accès et téléchargement de l'application à partir d'iTunes. Ce qui suit s'applique à toute application provenant de l'App Store à laquelle on accède par le biais de l'App Store d'Apple ou qu'on télécharge à partir de celui-ci :

   1. Vous reconnaissez et acceptez que (i) les présentes Conditions sont conclues entre vous et AllTrails uniquement, et non Apple ; par conséquent, (ii) AllTrails, et non Apple, est seul responsable de l’Application provenant de l’App Store et de son contenu. Votre utilisation de l’application provenant de l’App Store doit être conforme aux Conditions d’utilisation de l’App Store.
   2. Vous reconnaissez qu’Apple n’a aucune obligation, quelle qu’elle soit, de fournir des services de maintenance et d’assistance relatifs à l’Application provenant de l’App Store.
   3. Si l’Application provenant de l’App Store n’est pas conforme à une garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, qui vous remboursera le prix d’achat de l’Application provenant de l’App Store et, dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, Apple n’aura aucune autre obligation de garantie concernant l’Application provenant de l’App Store. Entre AllTrails et Apple, toute autre réclamation, perte, responsabilité, dommage, coût ou dépense attribuable à un défaut de conformité à une quelconque garantie relèvera de l’entière responsabilité d’AllTrails.
   4. Vous et AllTrails reconnaissez que, entre AllTrails et Apple, Apple n’est pas responsable du traitement des réclamations que vous formulez ni des réclamations d’un tiers concernant l’Application provenant de l’App Store ni de votre possession et utilisation de l’Application provenant de l’App Store, y compris, mais sans s’y limiter : (i) les réclamations relatives à la responsabilité du fabricant des produits ; (ii) toute réclamation selon laquelle l’Application provenant de l’App Store n’est pas conforme à toute exigence légale ou réglementaire applicable ; et (iii) les réclamations découlant de la protection des consommateurs ou d’une législation de même nature.
   5. Vous et AllTrails reconnaissez que, dans l’éventualité d’une réclamation d’un tiers selon laquelle l’Application provenant de l’App Store ou votre possession et votre utilisation de cette Application provenant de l’App Store porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de ce tiers, entre AllTrails et Apple, AllTrails, et non Apple, sera entièrement responsable de l’enquête, de la défense, du règlement et de la décharge d’une telle réclamation pour violation de la propriété intellectuelle dans la mesure requise par les présentes Conditions.
   6. Vous et AllTrails reconnaissez et acceptez qu’Apple, ainsi que ses filiales, sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions en ce qui concerne votre licence de l’Application provenant de l’App Store, et que, dès votre acceptation des Conditions générales, Apple aura le droit (et sera considéré comme ayant accepté le droit) de faire appliquer les présentes Conditions en ce qui concerne votre licence de l’Application provenant de l’App Store contre vous en tant que tiers bénéficiaire.
   7. Sans limitation des autres dispositions figurant dans les présentes Conditions, vous devez vous conformer à toutes les conditions relatives aux accords conclus avec des tiers lorsque vous utilisez l’Application provenant de l’App Store.

15.2 CADEAUX

Vous pouvez être en mesure d'acheter certains abonnements prépayés pour d'autres utilisateurs ou utilisateurs potentiels (« abonnements cadeaux »). L'utilisateur qui achète un abonnement cadeau (l' « Auteur du cadeau ») doit désigner un destinataire spécifique au moment de l'achat, qui recevra et aura la possibilité d'échanger l'abonnement cadeau (le « Destinataire ») contre un abonnement à certains produits. La durée initiale de cet abonnement commence à la date à laquelle l'abonnement cadeau est échangé contre un abonnement. Tous les frais et charges liés aux Abonnements Cadeaux sont engagés et facturés en une seule fois au moment de la commande de l'Abonnement Cadeau par l'Auteur du cadeau. L'Auteur du cadeau peut préciser la date à laquelle l'Abonnement Cadeau sera livré au Bénéficiaire. L'Auteur du cadeau recevra une confirmation de Commande et un reçu. L'abonnement cadeau sera envoyé au destinataire à la date spécifiée par le donateur et sera valable pour être échangé contre un abonnement pendant la durée spécifiée au moment de l'achat (la « période d'expiration »). Si aucune période d'expiration n'a été spécifiée au moment de l'achat ou si l'abonnement cadeau a été acheté avant le 16 octobre 2021, cet abonnement cadeau n'expirera pas. Un abonnement cadeau ne peut être échangé qu'une seule fois, n'est pas transférable et ne peut être utilisé que dans le pays pour lequel il a été acheté. Un abonnement cadeau ne peut être échangé contre de l'argent, revendu ou combiné avec d'autres offres. Notre processeur de paiement débitera le mode de paiement fourni par le donateur au moment de l'achat, et non de la livraison, pour tout abonnement cadeau. Ni le donateur ni le destinataire n'ont droit à un remboursement ou à d'autres crédits découlant de ou liés à un abonnement cadeau qui n'est pas utilisé conformément aux présentes conditions. AllTrails s'efforcera, dans la mesure du possible, d'informer le destinataire avant l'expiration de l'abonnement cadeau. Lors de l'achat d'un abonnement cadeau, veuillez vous assurer que vous saisissez les informations du destinataire avec exactitude. AllTrails n'est pas responsable si un abonnement cadeau est perdu, volé ou utilisé sans autorisation.

15.3 FONCTIONNALITÉ LIFELINE

Les produits permettent à un utilisateur individuel (un « Originator ») de créer un groupe partagé par l'entremise duquel vous pouvez mettre à la disposition d'un groupe choisi de personnes (un « groupe de notification Lifeline ») vos activités prévues ou votre état de sécurité actuel (la « fonctionnalité Lifeline »). Pour créer un groupe de notification Lifeline, l'expéditeur peut inviter d'autres personnes à se joindre à un groupe d'avis Lifeline en entrant le ou les numéros de téléphone de ces personnes. Ce faisant, l'expéditeur déclare qu'il a obtenu tous les droits, consentements et autorisations nécessaires pour communiquer avec chaque personne qu'il invite par SMS, MMS, message texte ou autre moyen électronique, envoyé par le biais des produits. Tous les renseignements partagés avec AllTrails par l'intermédiaire d'un groupe de notification de ligne de vie seront utilisés conformément à notre politique de confidentialité. ALLTRAILS NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE VOTRE GROUPE DE NOTIFICATION LIFELINE RECEVRA TOUTES LES MISES À JOUR DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT ENVOYÉES PAR LA FONCTIONNALITÉ LIFELINE. NOUS POURRIONS NE PAS ÊTRE EN MESURE DE FOURNIR LA FONCTIONNALITÉ LIFELINE SI VOUS N'AVEZ PAS ACCÈS À UN SERVICE MOBILE OU GPS. EN CAS D'URGENCE, CONTACTEZ LES SERVICES D'URGENCE DE VOTRE JURIDICTION.

15,4 RECOMMANDATIONS

Vous pouvez être en mesure d'utiliser certaines fonctionnalités des Produits pour recommander AllTrails à un tiers (un « Referral »). Lorsque vous effectuez un renvoi, vous pouvez être invité à saisir le nom et les coordonnées, y compris le numéro de téléphone portable ou l'adresse électronique, du tiers auquel vous adressez le renvoi. Vous déclarez que vous avez le droit de nous fournir ces informations et que vous les fournissez uniquement pour effectuer la recommandation et non à d'autres fins, y compris le harcèlement, la traque ou toute autre fin en violation des lois et règlements applicables ou des présentes conditions. Nous utiliserons toute information que vous nous fournissez dans le cadre d'une recommandation conformément à notre Politique de confidentialité. Pour chaque personne qui crée un nouveau compte de membre dans le cadre de la réception d'une recommandation, AllTrails fera planter un arbre en relation avec notre partenaire tiers.